TVKiosque.com
Présentation de la marque TVKiosque.com
Déposée le 7 juin 2000 par CARON François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TVKiosque.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-29 du 21 juillet 2000.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TVKiosque.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3034341.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TVKiosque.com est expirée depuis le 7 juin 2010.
CARON François a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-32
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-29
Inscription le 22 janvier 2003 - Rejet partiel n°363812 - Publication au BOPI 2003-01-22
Inscription le 26 novembre 2001 - Désistement à la suite d'un recours formé devant la cour d'appel n°335681 - Publication au BOPI 2001-11-26
Inscription le 17 juin 2002 - retrait partiel n°348527 - Publication au BOPI 2002-06-17
Inscription le 11 juillet 2002 - retrait partiel n°350173 - Publication au BOPI 2002-07-11
Inscription le 12 septembre 2001 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°330814 - Publication au BOPI 2001-09-12
Publication - Publication le 21 juil. 2000 au BOPI 2000-29